Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Chantal Jouanno
Réunion du 8 octobre 2009 à 10h20
Engagement national pour l'environnement — Articles additionnels avant l'article 74
Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie :
L’enjeu est effectivement de taille puisque 80 millions de téléphones portables usagés, soit autant de chargeurs, de batteries, de connectiques diverses, dorment dans nos tiroirs.
Le Gouvernement partage pleinement votre objectif, monsieur le sénateur.
Les cinq industriels qui représentent 90 % du marché ont trouvé un accord, qui sera probablement opérationnel à la fin de l’année 2010. Nous nous engageons à ce que cette question soit inscrite à l’ordre du jour de tous les prochains conseils sur l’environnement, et nous porterons ce dossier très important.
Je demande le retrait de cet amendement. À défaut, j’émettrai un avis défavorable.
