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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 18 septembre 2015 à 21h30
Modernisation de notre système de santé — Article 25, amendement 337
Jean-Pierre Caffet, président :L'amendement n° 337 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Béchu et Cadic, Mme Deromedi et MM. Fouché, Gremillet, Kennel, Laménie, Morisset, Mouiller, Nougein et Requier, n'est pas soutenu.
L'amendement n° 673 rectifié bis, présenté par M. Médevielle, Mme Micouleau et MM. Chatillon, Bonnecarrère, Roche, Namy, Cigolotti, Canevet, Guerriau, Cadic et Tandonnet, n'est pas soutenu.
Je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 37 rectifié est présenté par Mme Morhet-Richaud, MM. Béchu, Cambon, Commeinhes et de Nicolaÿ, Mmes Duchêne et Duranton, MM. Houel et Lefèvre, Mme Lamure, MM. Mandelli, Masclet, Mayet, Morisset, Mouiller, D. Robert, Gremillet et Danesi et Mme Mélot.
L'amendement n° 1067 est présenté par Mme Archimbaud, M. Desessard et les membres du groupe écologiste.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 6
Après le mot :
soins
insérer les mots :
ou à la prévention
L'amendement n° 37 rectifié n'est pas soutenu.
La parole est à M. Jean Desessard, pour présenter l’amendement n° 1067.
