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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 18 septembre 2015 à 21h30
Modernisation de notre système de santé — Article 26, amendement 1175
Jean-Pierre Caffet, président :Les amendements identiques n° 159, présenté par M. Barbier, n° 427, présenté par M. Vasselle, et n° 557 rectifié, présenté par MM. Chasseing et Cadic, Mme Deromedi et MM. Fouché, Kennel, Laménie, Mayet, Médevielle, Morisset et Nougein, ne sont pas soutenus.
L’amendement n° 1175, présenté par M. Vasselle, n’est pas soutenu.
Je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 50 rectifié est présenté par MM. Commeinhes, Charon et Calvet, Mme Deromedi, MM. Malhuret, Chasseing, Grand et Houel et Mme Mélot.
L'amendement n° 160 rectifié est présenté par MM. Barbier, Mézard, Arnell, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin, Requier et Vall.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 55
Supprimer cet alinéa.
L’amendement n° 50 rectifié n’est pas soutenu.
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour présenter l’amendement n° 160 rectifié.
