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Intervention de Roger Romani
Réunion du 8 octobre 2009 à 10h20
Engagement national pour l'environnement — Article 78, amendement 412
Roger Romani, président :L'amendement n° 412 n'a donc plus d'objet.
L'amendement n° 413, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé :
Après les mots :
collecte sélective
rédiger comme suit la fin du quatrième alinéa (b) du 1° du I de cet article :
, de réemploi et de recyclage des matériaux ;
La parole est à M. Jean-Claude Danglot.
