Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 28 septembre 2015 à 10h00
Modernisation de notre système de santé — Article additionnel après l'article 21 bis précédemment réservé, amendement 838
Hervé Marseille, président :L’amendement n° 838 rectifié est retiré.
Nous reprenons maintenant le cours normal de la discussion des articles.
TITRE III
INNOVER POUR GARANTIR LA PÉRENNITÉ DE NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ
Chapitre Ier
Innover en matière de formation des professionnels
