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Intervention de Jérôme Bignon
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 8 juillet 2015 à 9h05
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Jérôme Bignon, rapporteur :Avis favorable aux amendements identiques n° COM-310 et COM-379 rectifié.
Les amendements identiques n° COM-310 et COM-379 rectifié sont adoptés et deviennent article additionnel.
Avis favorable aux amendements identiques n° COM-213 rectifié bis et COM-381 rectifié bis, sous réserve de la correction d'une erreur de référence.
Les amendements n° COM-213 rectifié bis et COM-381 rectifié bis, ainsi modifiés, sont adoptés et deviennent article additionnel.
Avis favorable aux amendements identiques n° COM-365 rectifié, COM-153 rectifié et COM-383 rectifié.
Les amendements identiques n° COM-365 rectifié, COM-153 rectifié et 383 rectifié sont adoptés et deviennent article additionnel.
