Intervention de Catherine Tasca

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 octobre 2009 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

À quatorze heures trente :

2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pénitentiaire.

Rapport de M. Jean-René Lecerf, rapporteur pour le Sénat (n° 20, 2009-2010).

De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :

3. Questions cribles thématiques sur les crises agricoles.

À dix-sept heures quarante-cinq et le soir

4. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l’équipement et à l’évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers.

Rapport de M. Jean-Pierre Vial, rapporteur pour le Sénat (n° 21, 2009-2010).

5. Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’application de l’article 61-1 de la Constitution (n° 613, 2008-2009).

Rapport de M. Hugues Portelli, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 637, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 638, 2008-2009).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.