Intervention de Bernard Laporte

Monsieur le sénateur, vous interrogez Roselyne Bachelot-Narquin sur les mesures à mettre en œuvre afin de limiter les désagréments liés au bruit dans l’hôpital.

Cette question fait l’objet d’une attention constante au sein des établissements de santé. Des solutions techniques et de construction existent pour réduire les nuisances sonores, et des opérations de sensibilisation ont également été menées auprès du personnel. En effet, des actions de formation continue du personnel, notamment paramédical, sont régulièrement conduites afin d’améliorer la prise en charge du malade en termes, notamment, d’accueil, de propreté et de bruit.

Le 25 avril 2003, un arrêté consacré au bruit dans les établissements de santé a été signé afin de préciser quelles règles doivent s’appliquer pour limiter le bruit. Y sont précisément définis les seuils et exigences concernant l’isolement acoustique entre les différents types de locaux dans un hôpital.

La circulaire d’application précise en outre les dispositifs à mettre en œuvre afin d’atténuer les bruits extérieurs liés à la vie normale de l’établissement, tels que le passage des véhicules d’urgence, l’atterrissage ou le décollage d’hélicoptères, les livraisons, la collecte des déchets, et, pour les chariots et les lits, les chocs lors des déplacements.

Ces exigences sont également précisées pour les isolements à prévoir vis-à-vis de l’extérieur.

Le code de la santé publique dispose que chaque établissement de santé doit procéder à une évaluation régulière de la satisfaction de ses patients. Les questions portent notamment sur les conditions d’accueil et de séjour. Un livret d’accueil auquel est annexée la charte du patient hospitalisé est par ailleurs remis à chaque patient.

Un indicateur important porte sur l’absence de nuisances diverses telles que le bruit, l’éclairage ou les odeurs. C’est un objectif prioritaire pour rendre compte de la satisfaction des patients.

Comme vous pouvez le constater, monsieur le sénateur, la qualité de la prise en charge globale des patients est une préoccupation constante de l’ensemble des acteurs de santé.