Intervention de Claude Bérit-Débat

Réunion du 8 octobre 2015 à 10h30
Nominations de membres de trois organismes extraparlementaires

Photo de Claude Bérit-DébatClaude Bérit-Débat, président :

Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire.

La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.

En conséquence, cette candidature est ratifiée, et je proclame M. Gilbert Barbier membre du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine.

Je rappelle également que la commission des affaires économiques a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires.

La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.

En conséquence, ces candidatures sont ratifiées, et je proclame :

- M. Gérard César membre du conseil d’administration de l’Établissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) ;

- M. Joël Labbé membre titulaire de l’Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers.

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