Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Morin-Desailly
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 14 octobre 2015 à 9h45
Communications diverses
Catherine Morin-Desailly, présidente :Nous avons déjà consacré de nombreux travaux à ce sujet, notamment lors de l'examen de la proposition de loi de M. Robert Navarro ; de plus, nous aurons l'occasion d'intervenir lors du débat en séance.
