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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michel Vaspart
Réunion du 14 octobre 2015 à 14h30
Organisation de la manutention dans les ports maritimes — Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission
Michel Vaspart, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :Quelles sont les conséquences ?
