Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Organisation de la manutention dans les ports maritimes
Organisation du dossier
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Discussion en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Article 9
- Vote sur l'ensemble
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Suite de la discussion et adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 8
- Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire
- Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes.
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Odette Herviaux (10 interventions)
- Ronan Dantec (8 interventions)
- Michel Vaspart (8 interventions)
- Mireille Jouve (7 interventions)
- Hervé Maurey (7 interventions)
- Gérard Cornu (3 interventions)
- Michel Canevet (3 interventions)
- Michel Vergoz (2 interventions)
- Michel Le Scouarnec (2 interventions)
- Michel Raison (2 interventions)
- Natacha Bouchart (2 interventions)
- Évelyne Didier (2 interventions)
- Daniel Gremillet (1 intervention)
- Jean-Jacques Filleul (1 intervention)
