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Intervention de Catherine Tasca
Réunion du 27 janvier 2009 à 22h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 1er, amendement 519
Catherine Tasca, présidente :En conséquence, l'amendement n° 519 n'a plus d'objet.
L'amendement n° 340 rectifié, présenté par MM. Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :
Dans le cinquième alinéa de l'article 1er, après le mot :
caractéristiques
insérer le mot :
sociétales,
La parole est à M. Jean-Etienne Antoinette.
