Intervention de Bruno Sido

Réunion du 27 janvier 2009 à 22h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 1er, amendement 1

Photo de Bruno SidoBruno Sido, rapporteur :

J’ai pris bonne note des propos qui ont été tenus avec chaleur et sincérité par nos collègues de l’outremer. C’est pourquoi j’ai rectifié l’amendement de la commission de manière à maintenir le sixième alinéa de l’article 1er relatif à l’expérimentation outremer, en raison de son caractère emblématique.

En revanche, la commission propose de supprimer les deux derniers alinéas de l’article : l’avant-dernier sera intégré à l’article 2 du projet de loi, relatif au changement climatique, tandis que la suppression du dernier se justifie par coordination avec l’amendement n° 1 de la commission.

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