Intervention de Corinne Bouchoux

Je veux de nouveau remercier M. Hugues Portelli de la qualité de son rapport. En effet, quel que soit le point de vue que l’on peut avoir sur telle ou telle question, ce document constitue un exposé pédagogique très clair pour tous ceux qui s’intéressent à ce sujet.

Je tiens aussi à remercier Loïc Hervé de son travail, invisible dans cet hémicycle mais très précieux au sein de la commission de la culture, qui a permis d’aborder ce dossier de façon sereine et complète.

Je l’ai dit lors d’une prise de parole précédente, il y a, d’un côté, une demande de données qui émane de citoyens, d’associations et d’entreprises – certaines anciennes, d’autres naissantes –, et, de l’autre, une offre prodigieuse de données publiées par les EPCI, les communes et les administrations. Le contexte est donc très porteur, avec des possibilités de création de richesses et d’entreprises, notamment par nos jeunes concitoyens, qui nous regardent aujourd’hui et qui sont très attentifs à cette transposition.

Il y a l’open data rêvé, qui ne sera pas réalisé tout de suite, mais aussi l’open data réel, qui réside dans une transposition sérieuse. Par conséquent, et même si je partage les réserves de Jean-Pierre Sueur dont je salue l’intervention précédente, le groupe écologiste votera en faveur de ce texte.

Nous le voterons, même si nous avons des désaccords sur deux ou trois points. Nous pensons, notamment, qu’il n’est pas forcément opportun de saucissonner autant les débats : proposer trois textes différents à trois moments différents ne permet pas de donner à ce sujet tout le relief qu’il mérite au sein de notre Haute Assemblée.

Enfin, je souhaite vraiment que le rapport Trojette soit, dans les meilleurs délais, mis à la disposition de chacun d’entre vous, mes chers collègues, afin que vous puissiez voir quel modèle économique se profile, avec ses opportunités, mais aussi ses risques. Je suis d’ailleurs tout à fait sensible à un certain nombre d’arguments avancés précédemment.

Pour ce qui concerne les universités, elles constituent un sujet à elles seules. J’ai consulté, durant le week-end, des collègues plus compétents que moi sur cette question ; leur position rejoignait plutôt celle de Jean-Pierre Sueur et non celle que défend la commission.

Quoi qu’il en soit, nous espérons que le débat pourra se poursuivre prochainement.