Intervention de Isabelle Debré

Lors de sa réunion du 7 octobre dernier, la conférence des présidents a décidé l’inscription à l’ordre du jour de la séance du lundi 16 novembre 2015, à 16 heures 30, sous réserve de son dépôt et du respect du délai d’information préalable du Gouvernement, de la proposition de résolution visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d’un accord mondial ambitieux sur le climat, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution.

Cette proposition de résolution a été déposée aujourd’hui.

Elle a été aussitôt communiquée à M. le Premier ministre.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.

La séance est suspendue.