Intervention de Thierry Foucaud

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : jeudi 12 novembre, à 11 heures

À 16 h 15 et le soir

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité socialepour 2016 (n° 128, 2015-2016)

VENDREDI 13 NOVEMBRE 2015

À 9 h 30, à 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit

- Suite et fin de la discussion des articles du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité socialepour 2016 (n° 128, 2015-2016)

ÉVENTUELLEMENT, SAMEDI 14 NOVEMBRE 2015

À 9 h 30, à 14 h 30, le soir et la nuit

- Suite de l’ordre du jour de la veille

SEMAINE DE CONTRÔLE

LUNDI 16 NOVEMBRE 2015

À 15 heures

- Débat sur les conclusions du rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises » (demande de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques)

• Temps attribué à l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques : 10 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : vendredi 13 novembre, à 17 heures

À 16 h 30

- Sous réserve du respect du délai d’information préalable du Gouvernement, proposition de résolution visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d’un accordmondialambitieux sur le climat présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Jérôme BIGNON et plusieurs de ses collègues (n° 140, 2015-2016) (demande du Président du Sénat)

• Temps attribué à l’auteur de la proposition de résolution : 10 minutes

• Temps attribué aux commissions et délégations : 27 minutes

- Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable : 3 minutes

- Commission des affaires économiques : 3 minutes

- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : 3 minutes

- Commission de la culture, de l’éducation et de la communication : 3 minutes

- Commission des finances : 3 minutes

- Commission des affaires européennes : 3 minutes

- Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes : 3 minutes

- Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation : 3 minutes

- Délégation sénatoriale à l’outre-mer : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 2 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 13 novembre, à 17 heures

• Les interventions des orateurs vaudront explications de vote

Le soir

- Débat sur le thème : « Les incidences du crédit d’impôt recherche sur la situation de l’emploi et de la recherche dans notre pays » (demande du groupe communiste républicain et citoyen)

• Temps attribué au groupe communiste républicain et citoyen : 10 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : vendredi 13 novembre, à 17 heures

MARDI 17 NOVEMBRE 2015

À 15 h 15

- Explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016