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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 5 novembre 2015 à 10h30
Conférence des présidents
Thierry Foucaud, président :• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : jeudi 10 décembre, à 11 heures
De 16 h 15 à 20 h 15
(ordre du jour réservé au groupe communiste républicain et citoyen)
- Proposition de loi permettant de maintenir et de développer sur l’ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité, présentée par Mme Évelyne DIDIER et plusieurs de ses collègues(n° 113, 2015-2016)
Ce texte a été envoyé à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
• Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 30 novembre à 12 heures
• Réunion de la commission pour le rapport et le texte : mercredi 2 décembre matin
