Intervention de Aline Archimbaud

Le produit change, mais il s’agit toujours de taxation. Comme je l’ai indiqué précédemment, la panoplie des mesures pouvant être prises par les parlementaires pour infléchir les politiques de santé environnementale est relativement limitée.

Cet amendement concerne un sujet dont nous avons souvent débattu au sein de cet hémicycle : l’huile de palme. Cette huile végétale, la plus consommée au monde, est présente dans des milliers de produits alimentaires de consommation courante, car elle est privilégiée par les industriels pour son faible coût. Sa consommation massive pose des problèmes sanitaires et environnementaux. Ce n’est pas un poison, mais, consommé massivement, c’est un produit dangereux.

D’un point de vue sanitaire, la consommation des acides gras saturés contenus dans l’huile de palme accroît nettement le risque d’apparition de certaines maladies, notamment cardiovasculaires. La présence de cette huile dans de très nombreux produits conduit bien souvent à une surconsommation plus ou moins à l’insu du consommateur, car ce dernier ne détaille pas nécessairement toutes les étiquettes des produits qu’il achète.

Il est ici proposé d’aligner la taxation de cette huile sur celle des autres huiles. En effet, pour des raisons curieuses, voire inexplicables, l’huile de palme est une des huiles les moins taxées en France.

Par ailleurs, à quelques semaines de la COP 21, ce serait un signal positif. Sur le plan environnemental, l’exploitation industrielle – je dis bien industrielle, et non familiale ou locale – du palmier à huile accapare de plus en plus de territoires et s’accompagne de défrichements massifs portant atteinte au maintien des équilibres biologiques, ainsi qu’au bien-être des populations locales. Je pense, par exemple, aux territoires immenses en Indonésie où, comme la presse l’a rappelé récemment, de très grandes multinationales achètent les terres à très bas prix, spolient les populations locales, les privent de la possibilité de développer une agriculture locale et provoquent une déforestation extrêmement dommageable, qui augmente les risques de dérèglements climatiques.

Pour ces deux raisons, et forte du constat qu’il s’agit d’une huile moins taxée que la plupart des autres huiles que nous utilisons en France, je propose d’atténuer progressivement, par une taxe additionnelle qui a vocation à monter en puissance, l’avantage concurrentiel de l’huile de palme afin d’inciter peu à peu les industriels à utiliser d’autres huiles.