Intervention de Laurence Cohen

Réunion du 12 novembre 2015 à 15h00
Financement de la sécurité sociale pour 2016 — Articles additionnels après l'article 17

Photo de Laurence CohenLaurence Cohen :

Bien évidemment, je ne peux qu’être sensible aux arguments avancés par Aline Archimbaud, mais je suis tout aussi sensible aux propos de Mme la ministre.

Notre collègue du groupe écologiste a mis l’accent sur deux points : le gain pour la sécurité sociale et l’utilité de taxer des comportements qui posent problème.

Tout d’abord, le groupe communiste républicain et citoyen ne pense pas que le budget de la sécurité sociale passe par une succession de taxes.

Ensuite, en ce qui concerne la dangerosité de l’huile de palme, cette question s’inscrit dans une problématique beaucoup plus globale de comportements alimentaires. Au fur et à mesure de l’évolution et des progrès, on constate que tel ou tel produit alimentaire renfermant telle ou telle substance peut avoir des effets nocifs, voire graves, puisque certains produits sont cancérogènes.

Comme l’a souligné Yves Daudigny, il faut réfléchir au bon véhicule législatif pour aborder de manière complète l’ensemble de ces comportements. Nous avons constaté qu’il était quelque peu compliqué d’insérer de telles dispositions dans le projet de loi de santé.

Enfin, nous savons tous que les industriels répercutent les hausses de taxations sur les consommateurs. De telles mesures comportent donc des effets très pervers.

Bref, il faut une réflexion beaucoup plus globale, quitte à prendre à un moment donné des mesures assez radicales, mais uniquement lorsque nous disposerons de toutes les données du problème.

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