Intervention de Aline Archimbaud

Nous avons déjà débattu de l’aspartame, qui est l’édulcorant intense le plus utilisé au monde. Dès sa commercialisation dans les années soixante aux États-Unis, des doutes sont apparus sur sa nocivité et sa mise sur le marché a été d’emblée entachée de conflits d’intérêts. En 1985, c’est la firme Monsanto qui a racheté l’entreprise possédant le brevet.

Il existe de très fortes présomptions scientifiques que la consommation d’aspartame entraîne un risque accru de survenue de différents cancers. Il est ainsi démontré que, pour les femmes enceintes, l’aspartame, même à faible dose, augmente les risques de naissances avant terme.

Cet amendement tend donc à créer une taxe additionnelle sur l’aspartame, afin d’inciter progressivement – je dis bien « progressivement » – les industriels à lui substituer d’autres édulcorants, naturels ou de synthèse, sur lesquels ne pèsent pas de telles interrogations sanitaires. À cette fin, il convient de supprimer son avantage concurrentiel, lequel repose sur le seul fait que le coût des dégâts sanitaires qu’il occasionne, comme les naissances prématurées, est externalisé et supporté par la collectivité. Les recettes ainsi créées, qui s’élèveraient à environ 45 millions d’euros en 2016, permettraient de financer des politiques de prévention en matière de nutrition, ainsi que des études indépendantes sur les effets de l’aspartame.