Intervention de Aline Archimbaud

Nous en avons longuement débattu dans cet hémicycle, les moteurs diesel émettent de grandes quantités de particules fines, qui pénètrent plus facilement dans l’appareil respiratoire. Un rapport de l’OMS de juin 2012 a jugé que ces particules fines étaient cancérogènes, levant ainsi les derniers doutes sur ce point, si tant est qu’il y en avait encore.

Ce que nous proposons au travers cet amendement va, une fois de plus, dans le sens d’une politique générale cohérente sur ces questions. L’actualité récente a montré que les problèmes existaient à cet égard... Cet amendement tend donc à créer une taxe additionnelle qui ne tienne pas seulement compte des émissions de CO2 des moteurs diesel – une telle taxe existe déjà –, mais également des émissions de particules fines et des émissions d'oxyde d’azote.