Intervention de Isabelle Debré

Réunion du 13 novembre 2015 à 9h30
Financement de la sécurité sociale pour 2016 — Article 42, amendement 314

Photo de Isabelle DebréIsabelle Debré, présidente :

L’amendement n° 314, présenté par M. Barbier, n’est pas soutenu.

Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d'une discussion commune.

Les trois premiers sont identiques.

L’amendement n° 14 rectifié bis est présenté par MM. Cigolotti et Cadic, Mme Gatel, MM. Kern, L. Hervé, Guerriau, Longeot, Médevielle et Gabouty, Mmes Loisier et Doineau et MM. Delahaye, Canevet et Delcros.

L’amendement n° 187 est présenté par M. Pozzo di Borgo.

L’amendement n° 222 est présenté par M. Cardoux, Mme Cayeux, M. Laufoaulu, Mme Mélot, MM. Poniatowski, G. Bailly, J.P. Fournier, Trillard, Chasseing, Mouiller, Houel, D. Laurent et César, Mmes Primas, Morhet-Richaud, Procaccia et Imbert, M. Fontaine, Mme Lamure, MM. Bouchet, D. Robert, Calvet et Vaspart, Mme Micouleau, MM. Delattre, Leleux et Mayet, Mme Kammermann, M. B. Fournier, Mmes Deroche et Canayer, M. Raison, Mme Des Esgaulx, MM. Falco et Savary, Mme Deseyne, MM. Revet et Lenoir, Mme Duchêne, MM. Pierre, Husson, Longuet et Doligé, Mme Lopez et MM. Pinton et Chaize.

Ces trois amendements sont ainsi libellés :

I. – Alinéa 2

Remplacer les mots :

auxiliaire médical

par le mot :

orthoptiste

II. – Alinéa 3, deuxième phrase

1° Après le mot :

formation

insérer les mots :

, si celle-ci s’avère nécessaire,

2° Remplacer les mots :

auxiliaire médical

par le mot :

orthoptiste

III. – Alinéa 5

Remplacer les mots :

, notamment en ce qui a trait à la profession de l'auxiliaire médical et aux modalités de son recrutement

par les mots :

avec la profession d'orthoptiste

Les amendements n° 14 rectifié bis et 187 ne sont pas soutenus.

La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour présenter l’amendement n° 222.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion