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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 17 novembre 2015 à 15h00
Financement de la sécurité sociale pour 2016 — Ouverture du scrutin public
Thierry Foucaud, président :Il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
Ce scrutin sera ouvert dans quelques instants.
Il aura lieu en salle des conférences, conformément aux dispositions du chapitre 15 bis de l’instruction générale du bureau.
Je remercie nos collègues Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles et Mme Colette Mélot, secrétaires du Sénat, qui vont superviser ce scrutin.
Je rappelle qu’une seule délégation de vote est admise par sénateur.
Je déclare le scrutin ouvert pour une demi-heure et vais suspendre la séance jusqu’à seize heures quinze, heure à laquelle je proclamerai le résultat.
La séance est suspendue.
