Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Françoise Cartron
Réunion du 24 novembre 2015 à 14h30
Loi de finances pour 2016 — Vote sur l'ensemble de la première partie du projet de loi
Françoise Cartron, présidente :Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 71 :
Le Sénat a adopté.
En conséquence, le Sénat examinera la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016, à partir du mercredi 25 novembre 2015.
La séance est suspendue.
