Intervention de Claude Bérit-Débat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 25 novembre 2015 :

À onze heures et à quatorze heures trente :

Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016) ;

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 58 à 62 quater) ;

- compte spécial : avances aux collectivités territoriales.

À dix-huit heures quinze :

Débat et vote sur la demande du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l’article 35 de la Constitution.

Le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016) ;

- Relations avec les collectivités territoriales (articles 58 à 62 quater)

- compte spécial : avances aux collectivités territoriales.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.