Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 26 novembre 2015 :
À dix heures trente :
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 190, 2015-2016) ;
Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 191, 2015-2016).
À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures quinze : suite éventuelle de la nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement de la sécurité sociale pour 2016.
À vingt et une heures trente :
Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ;
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016) ;
- Justice.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.