Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 28 novembre 2015 à 14h30
Loi de finances pour 2016 — État b, amendement 156
Jean-Pierre Caffet, président :Programmes
Autorisations d’engagement
Crédits de paiement
Patrimoines
Création
Transmission des savoirs et démocratisation de la culturedont titre 2
TOTAL
SOLDE
La parole est à M. André Gattolin, rapporteur spécial, pour présenter l’amendement n° II-156.
