Intervention de Jean-Pierre Caffet

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 novembre 2015, à dix heures, à quatorze heures et le soir :

Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016).

- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ article 63).

- Sécurités ; compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers.

- Immigration, asile et intégration.

- Administration générale et territoriale de l’État.

- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Compte spécial : développement agricole et rural.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.