Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacqueline Gourault
Réunion du 1er décembre 2015 à 21h45
Loi de finances pour 2016 — Article 56
Jacqueline Gourault, présidente :Mes chers collègues, nous allons brièvement interrompre nos travaux, le temps de parfaire la rédaction de l’amendement.
La séance est suspendue.
