Intervention de Jacqueline Gourault

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 décembre 2015, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir :

Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016) ;

– Action extérieure de l’État (+ article 48 A) ;

– Pouvoirs publics ;

– Conseil et contrôle de l’État ;

– Politique des territoires ; compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale ;

– Travail et emploi ; compte spécial : financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage ;

– Enseignement scolaire.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.