Intervention de Françoise Cartron

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd’hui, jeudi 3 décembre 2015, à neuf heures trente-cinq, à quatorze heures trente et le soir :

Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016).

- Médias, livre et industries culturelles ; compte spécial : avances à l’audiovisuel public ;

- Sport, jeunesse et vie associative ;

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Crédits non répartis (+ articles 57 à 57 quater) ; compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État ;

- Outre-mer (+ article 57 quinquies) :

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 49 à 51 bis) ;

- Direction de l’action du Gouvernement ; budget annexe : publications officielles et information administrative.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.