Intervention de Roland du Luart

Réunion du 21 novembre 2005 à 22h00
Ordre du jour

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 22 novembre 2005 à dix heures, seize heures et le soir :

Discussion du projet de loi (57, 2005-2006) portant engagement national pour le logement.

Rapport (81, 2005-2006) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Avis (85, 2005-2006) présenté par Mme Valérie Létard, au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (86, 2005-2006) présenté par M Pierre Jarlier, au nom de la commission des lois.

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

En outre, à dix-huit heures : conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au traitement de la récidive en matière d'infractions pénales.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.

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