Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 4 décembre 2015 à 14h45
Ordre du jour
Jean-Pierre Caffet, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 décembre 2015, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir :
Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ;
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016) ;
– Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
