Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 3 décembre 2015 à 22h00
Loi de finances pour 2016 — Suite de la discussion d'un projet de loi
Jean-Pierre Caffet, président :Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale.
Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
