Intervention de Marc Laménie

Les cérémonies mémorielles revêtent aujourd’hui un sens tout particulier. J’ai moi-même participé avec émotion, mardi soir, au ravivage de la flamme à l’Arc de Triomphe, en votre présence, monsieur le secrétaire d’État, ainsi que celle du président du Sénat et de plusieurs de nos collègues, dont Gérard Bailly, Louis Duvernois et Charles Revet, membres fondateurs du groupe d’études des sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante, longtemps présidé par notre ancien collègue Marcel-Pierre Cléach et associant des représentants du personnel du Sénat et d’anciens fonctionnaires.

En conclusion, la commission des finances vous propose, mes chers collègues, d’adopter sans modification les crédits de la mission, ainsi que les trois articles rattachés inscrits dans le texte initial. En effet, si l’on peut formuler quelques critiques du point de vue méthodologique, car ces dispositifs viennent retoucher des mesures législatives très récentes, je ne crois pas que l’on puisse contester la légitimité de ces améliorations, dont le coût budgétaire est par ailleurs limité.

En revanche, je présenterai au nom de la commission un amendement de suppression de l’article 51 bis, adopté par l’Assemblée nationale, cette demande de rapport sur l’action sociale de l’ONACVG n’ayant pas sa place en loi de finances. De plus, vous vous êtes engagé, monsieur le secrétaire d’État, à rendre ce rapport au Parlement, sans disposition législative.

Enfin, je souhaite adresser mes sincères remerciements à toutes les bonnes volontés qui œuvrent pour le devoir de mémoire.