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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 3 décembre 2015 à 22h00
Loi de finances pour 2016 — État b
Jean-Pierre Caffet, président :Programmes
Autorisations d’engagement
Crédits de paiement
Liens entre la Nation et son armée
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant
Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale
dont titre 2
Indemnisation des orphelins de guerre ayant reçu le statut de pupille de la Nation
TOTAL
SOLDE
La parole est à M. Jean-François Longeot.
