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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 7 décembre 2015 à 10h00
Loi de finances pour 2016 — Article additionnel après l'article 39 terdecies, amendement 377
Thierry Foucaud, président :L'amendement n° II-377 est retiré.
En conséquence, les sous-amendements n° II-533 et II-534 n'ont plus d'objet.
