Intervention de Albéric de Montgolfier

Réunion du 11 décembre 2015 à 21h15
Loi de finances rectificative pour 2015 — Vote sur l'ensemble

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

À cette heure, je serai bref. Nous avons abordé beaucoup de sujets et adopté de nombreux amendements. Certains sont très techniques, d’autres sont rédactionnels. D’autres encore portent sur le fond : ils ont été détaillés par les intervenants.

Je retiens quelques fils conducteurs. Nous nous sommes particulièrement intéressés à la fiscalité énergétique, aux entreprises, avec le souci constant de favoriser en particulier les PME – c’est un sujet sur lequel tous les groupes du Sénat portent une attention particulière.

Je pense également à tout ce qui concerne les dispositifs d’amortissement, aux mesures en faveur des agriculteurs et à d’autres aménagements plus techniques.

Le texte tel que nous allons le voter dans quelques instants me laisse penser que nous avons fait un travail utile. Nombre de dispositions pourront être reprises soit en commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture par les députés.

Si la commission mixte paritaire n’a pas abouti sur le projet de loi de finances, l’Assemblée nationale a repris nombre des dispositions du Sénat. Le travail que nous avons fait ici, parfois dans des conditions un peu difficiles, est néanmoins un travail utile, qui contribue à l’amélioration des textes. On peut se féliciter de la teneur de nos travaux.

Je veux remercier Mme la présidente de la commission et M. le secrétaire d'État, ainsi que les présidents de séance successifs. En effet, nos travaux ont pu se dérouler dans les meilleures conditions malgré le temps très limité dont nous disposions.

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