Intervention de Hervé Marseille

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 décembre 2015, à quatorze heures trente et le soir :

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n° 211, 2015–2016) ;

Rapport de MM. Georges Labazée et Gérard Roche, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 210, 2015–2016).

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de modernisation de notre système de santé (n° 209, 2015–2016) ;

Rapport de M. Alain Milon, Mmes Catherine Deroche et Élisabeth Doineau, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 233, 2015–2016) ;

Résultat des travaux de la commission (n° 234, 2015–2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.