Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 14 décembre 2015 à 14h30
Adaptation de la société au vieillissement — Adoption des conclusions modifiées d'une commission mixte paritaire
Jean-Pierre Caffet, président :L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (texte de la commission n° 211, rapport n° 210).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Georges Labazée, corapporteur.
