Intervention de Hervé Maurey

Réunion du 19 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 1er

Photo de Hervé MaureyHervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :

M. le rapporteur a été très clair, mais n’a pourtant pas été compris. Je monte au créneau pour conforter son propos, qui est tout à fait exact.

Je suis allé vérifier la définition de la géodiversité en consultant le site de l’Inventaire national du patrimoine. La définition retenue pour la biodiversité est empruntée à Sharples. « Elle représente l’ensemble des éléments des sous-sols, sols et paysages qui, assemblés les uns aux autres, constituent des systèmes organisés issus de processus géologiques. »

On ne peut pas faire plus simple ! Si l’on veut être redondant, continuons, mais il ne faudra pas se plaindre, après, que les lois et les textes sont bavards ! Si l’on veut passer des heures et des heures sur les amendements, continuons !

Les choses sont claires et nettes. Dans la rédaction de la commission, la notion de « sols » est implicitement incluse. Ceux qui ne veulent pas le comprendre ne le comprendront jamais, même si la discussion doit se prolonger encore trois heures !

L’analyse des débats, à laquelle on procède toujours quand il y a doute, aidera à la compréhension du texte. Elle fera apparaître que nous avons voté en prenant en compte les sols dans leur totalité.

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