Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 19 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 3 ter
Hervé Marseille, président :En conséquence, l'article 3 ter est ainsi rédigé.
Mes chers collègues, nous avons examiné 59 amendements au cours de la journée ; il en reste 492.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
