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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 9, amendement 543
Jean-Pierre Caffet, président :L'amendement n° 543 rectifié n'est pas soutenu.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques n° 7 rectifié quater et 86 rectifié ter ?
