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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 9, amendement 539
Jean-Pierre Caffet, président :L'amendement n° 539 rectifié bis, présenté par MM. Bertrand, Amiel, Arnell, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Mézard, Requier et Vall, n'est pas soutenu.
En conséquence, le sous-amendement n° 667, présenté par M. Collombat, n’a plus d’objet.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements nos 61 rectifié, 180 rectifié, 15 rectifié ter et 544 rectifié ?
