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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 9, amendement 504
Jean-Pierre Caffet, président :L’amendement n° 504 rectifié est retiré.
Je suis saisi de dix amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
L’amendement n° 560 rectifié bis, présenté par MM. Mézard, Amiel, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé :
I. – Alinéa 40
Compléter cet alinéa par les mots :
au maximum vingt-huit membres
II. – Alinéa 42
Remplacer les mots :
ainsi qu’un représentant de chacun des cinq bassins écosystémiques ultramarins
par les mots :
ainsi que deux représentants des territoires ultra-marins
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
