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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 9, amendement 623
Jean-Pierre Caffet, président :Le sous-amendement n° 623, présenté par M. Arnell, est ainsi libellé :
Amendement n° 560 rectifié bis
Alinéas 4 à 8
Supprimer ces alinéas.
La parole est à M. Guillaume Arnell.
