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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 9, amendement 91
Jean-Pierre Caffet, président :L'amendement n° 91 rectifié ter, présenté par M. Cardoux, Mmes Cayeux et Canayer, MM. Gilles, Pointereau, Milon, Mouiller et Dufaut, Mme Lopez, MM. D. Laurent, Mandelli, César, Mayet, Morisset, Laménie et Commeinhes, Mme Giudicelli, M. Charon, Mme Lamure, MM. Vaspart, Doligé, J.P. Fournier, Poniatowski, Genest, Danesi, Grand, Bizet, Pillet, Pellevat, Pinton, de Nicolaÿ, Revet, Lefèvre, B. Fournier, Longuet, Pintat, Vial et Darnaud, Mme Morhet-Richaud, MM. Allizard, Delattre, Masclet, P. Leroy et Lenoir, Mme Deseyne et MM. A. Marc, Chasseing, Houpert, Savary, Médevielle, Husson, Guerriau et D. Dubois, est ainsi libellé :
Alinéa 42
Remplacer le mot :
ou
par les mots :
, dont une association nationale intervenant à titre principal dans la biodiversité aquatique continentale, ou d'associations agréées
Cet amendement n'est pas soutenu.
L'amendement n° 316, présenté par M. Dantec, Mme Blandin, M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :
Alinéa 42
Après les mots :
à l'environnement
insérer les mots :
ou des fondations reconnues d’utilité publique ayant pour objet principal la protection de l’environnement
La parole est à M. Ronan Dantec.
