Intervention de Éric Besson

Cette photo est considérée par la jurisprudence comme une « œuvre de l’esprit ».

La question qui nous est posée est donc tout à la fois de préserver la liberté d’expression, de défendre la liberté artistique, qui peut supposer le droit à l’impertinence et à l’insolence – il ne s’agit pas de tenter de réguler la création artistique – mais aussi de sanctionner ce type d’outrage. Mme Michèle Alliot-Marie est très décidée à soumettre prochainement au Parlement un ajout législatif qui permettra de sanctionner les outrages de ce type.