Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 9, amendement 152
Jean-Pierre Caffet, président :L'amendement n° 152 est retiré.
Monsieur Arnell, l'amendement n° 546 rectifié est-il maintenu ?
